RAPPORT D’INFORMATION DÉPOSÉ PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES sur les enjeux européens de la numérisation de l’écrit

INTRODUCTION
PREMIÈRE PARTIE : LA NUMÉRISATION DE L’ÉCRIT OUVRE UNE ÈRE NOUVELLE
I. LES NOUVELLES TECHNIQUES
A. LE PRINCIPE ET LES OBJECTIFS DE LA NUMÉRISATION
B. LES DIFFÉRENTES TECHNIQUES DE NUMÉRISATION
C. LES FORMATS
D. LIVRE « NUMÉRISÉ » ET LIVRE « NUMÉRIQUE »
II. ÉVOLUTION OU RÉVOLUTION ?
A. L’APPARITION DE NOUVEAUX MATÉRIELS ET UNE ÉVOLUTION ENCORE TÉNUE DE LA CHAÎNE DU LIVRE
1. L’apparition de nouveaux matériels
2. Une évolution encore ténue de la chaîne du livre
B. LE DÉVELOPPEMENT DE NOUVEAUX MARCHÉS
C. L’IMPACT SUR LA LECTURE ET LA DIFFUSION DU SAVOIR
DEUXIÈME PARTIE : LE DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES DE NUMÉRISATION
I. LE PROJET GUTENBERG
II. GALLICA
III. LE MASTODONTE GOOGLE
IV. LES AUTRES ENTREPRISES DE NUMÉRISATION
A. L’OPEN CONTENT ALLIANCE
B. LA WORLD DIGITAL LIBRARY
TROISIEME PARTIE : LA NUMERISATION EN EUROPE
I. LA SITUATION DE LA NUMERISATION EN EUROPE
II. LES ORIGINES D’EUROPEANA
A. LA CRÉATION DE DEUX RÉSEAUX : GABRIEL ET L’EUROPEAN LIBRARY
B. LES DEUX INITIATIVES À L’ORIGINE D’EUROPEANA
III. LA BIBLIOTHÈQUE EUROPÉENNE EUROPEANA
A. LA MISE EN PLACE D’EUROPEANA : LA COMMUNICATION DE LA COMMISSION DU 28 AOÛT 2009
B. LA SITUATION ACTUELLE D’EUROPEANA
IV. QUELLES PERSPECTIVES POUR EUROPEANA
A. LE RAPPORT DE M. MARC TESSIER
B. LE RAPPORT DU COMITÉ DES SAGES
C. QUEL FINANCEMENT POUR EUROPEANA
D. LE FINANCEMENT DE LA NUMÉRISATION EN EUROPE
E. LE PROBLÈME DES RAPPORTS AVEC GOOGLE
QUATRIÈME PARTIE : UN IMPÉRATIF : RESPECTER LE DROIT D’AUTEUR
I. UN DROIT FONDAMENTAL EN BUTTE AU PIRATAGE DES LIVRES NUMÉRIQUES
A. LE PIRATAGE DES LIVRES NUMÉRIQUES
B. LA NÉCESSAIRE LUTTE CONTRE CE PIRATAGE
II. LE PROBLÈME DES OEUVRES ORPHELINES
A. DÉFINITION ET ENJEUX
B. L’ACTION EUROPÉENNE
1. Une action incitative restée peu suivie
2. La mise en place d’ARROW
3. La proposition de directive sur les oeuvres orphelines
4. La loi française relative à l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXème siècle
5. Comment éviter l’apparition de nouvelles oeuvres orphelines ?
CINQUIEME PARTIE : PRESERVER LA CHAINE DU LIVRE NUMERIQUE
I. LE PRIX DU LIVRE NUMÉRIQUE EN EUROPE
A. LE PRIX DE VENTE DU LIVRE NUMÉRIQUE EN EUROPE
II. LA FISCALITÉ DES LIVRES NUMÉRIQUES
A. LA FISCALITÉ DES LIVRES NUMÉRIQUES EN EUROPE
B. LE CHOIX D’UNE APPROCHE DYNAMIQUE
C. DES PERSPECTIVES ENCOURAGEANTES POUR L’AVENIR
CONCLUSION
TRAVAUX DE LA COMMISSION
PROPOSITION DE RESOLUTION EUROPEENNE
ANNEXES
ANNEXE 1 : PERSONNALITÉS ENTENDUES
ANNEXE 2 : COMPTE RENDU DE LA TABLE RONDE DU 21 JANVIER 2011

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